
Carburant
Modifié le 11/02/2025
Quel est le montant des taxes sur le litre de carburant ?
La fiscalité sur les carburants est particulièrement lourde en France. Elle représente environ 2/3 du prix du litre d’essence ou de diesel. Quel est le montant des taxes sur le litre de carburant ? Peut-on bénéficier d’exonérations ? Sous quelles conditions ?
Quelle fiscalité sur le carburant en France ?
Avant d’analyser les montants des taxes sur le litre de carburant, il est essentiel de savoir comment s’organise la fiscalité sur les produits pétroliers. En France, deux taxes impactent directement les prix des carburants :
- L’accise (TICPE) ;
- La TVA.
L’accise sur les carburants (ex-TICPE)
L’accise, aussi connue sous son ancien nom de TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques), est une taxe fixe appliquée sur chaque litre de carburant vendu. Son montant est révisé tous les ans à l’occasion du projet de loi de finances (PLF). Elle permet de contribuer au budget de l’Etat. Elle représente environ 40% du prix du pétrole à la pompe.
Cette taxe nationale peut s’accompagner de majorations ou minoration régionales, ce qui crée des variations de prix selon les zones géographiques. Dans les faits seule la région Ile de France à une TICPE supérieur aux autres régions.
La TVA
En parallèle, il faut ajouter la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) qui s’applique une première fois sur la TICPE elle-même et sur le prix hors taxe des carburants. Le taux général de TVA en France est de 20 %.
Bon à savoir : La Carte carburant pro E.Leclerc permet de suivre la consommation de carburant et la facturation. Un moyen de bien se rendre compte des montants payés HT et TTC.
Quel est le montant des taxes sur les carburants ?
En moyenne, dans l’Hexagone, la part des taxes est de 60 % environ du prix du carburant (essence et gazole). Voici un résumé des accises rapportées par énergie et exprimées par MWh :
Produit | TICPE en centimes par litre | Rapportée par MWh |
Supercarburants SP95-E5/SP98 | 69,02 c€/L | 76,826 €/MWh |
Supercarburant SP95-E10 | 67,02 c€/L | 74,516 €/MWh |
Gazole | 60,75 c€/L | 59,40 €/MWh |
E85 | 11,83 c€/L | 17,894 €/MWh |
ED95 | 6,43 c€/L | 12,157 €/MWh |
B100 | 11,83 c€/L | 12,905 €/MWh |
Est-il possible de bénéficier d'une exonération des taxes sur le carburant ?
Bonne nouvelle, pour certains professionnels, il est possible de récupérer une partie des taxes sur le carburant ! Les activités de transport, qu’il s’agisse de marchandises ou de personnes, peuvent demander un remboursement de la TICPE. Qui est éligible ?
Le transport routier de marchandises
Le transport de marchandises peut faire l’objet d’une exonération de TICPE. Les poids lourds, à savoir, les camions de plus de 7,5 tonnes, exclusivement dédiés à un usage professionnel et immatriculés dans l’Union Européenne, peuvent demander un remboursement. Deux options de calcul existent :
- Taux régionaux : La TICPE totale est comparée au taux plancher (45,19 €/hl), et la différence est remboursée. Exemple ? En Normandie, cela équivaut à un remboursement de 15,56 €/hl.
- Taux forfaitaire : Idéal pour les achats dans plusieurs régions, il s’agit d’une moyenne des taux régionaux.
Attention, seuls les achats de gazole en France métropolitaine sont éligibles
Transport de personnes
Les transports en commun ne sont pas oubliés. Les autobus et autocars dédiés au transport collectif, immatriculés dans l’UE, peuvent également prétendre à des remboursements. Ici, le taux plancher est fixé à 39,19 €/hl..
Tarifs réduits pour les activités agricoles et forestières
Pour les agriculteurs et forestiers, le tarif est encore plus allégé, à seulement 6,71 €/MWh pour certaines utilisations en montagne et ailleurs.
Peut-on récupérer la TVA sur les carburants ?
Oui, les entreprises peuvent récupérer la TVA lorsque le carburant est utilisé à des fins professionnelles. La récupération de la TVA sur le carburant dépend du type de véhicule et du carburant utilisé. Lorsqu’il s’agit de gazole, les entreprises peuvent récupérer la TVA à 100 % si le carburant est destiné à un véhicule utilitaire, c’est-à-dire un véhicule utilisé exclusivement à des fins professionnelles. Cette mesure vise à alléger les charges des entreprises exploitant ce type de véhicule.
En revanche, pour les véhicules de tourisme, souvent utilisés à des fins mixtes (professionnelles et personnelles), la récupération de la TVA est limitée à 80 %. Cette règle reflète l’idée que ces véhicules ne sont pas entièrement dédiés à une activité professionnelle. Par ailleurs, le superéthanol E85 peut également faire l’objet d’une récupération de TVA, sous réserve des mêmes conditions liées au type de véhicule.
Comment diminuer les frais de carburant ?
Connaitre le montant des taxes sur les carburants, permet de mieux comprendre sa facture. Et pour éviter des frais de mobilité trop important, il convient de bien choisir la station-service où faire le plein. Cela peut faire une grande différence ! Avec un réseau de plus de 1 100 stations réparties dans tout l’Hexagone, E.Leclerc Énergies se positionne comme un allié de taille pour les professionnels. En installant l’application mobile de la Carte Carburant Professionnel E.Leclerc, ils peuvent se géolocaliser et identifier les stations-services alentours proposant les prix les plus compétitifs. En plus, en optant pour la Carte Carburant Professionnel E.Leclerc, ils pourront profiter de tous les services et avantages de notre réseau.